{"id":5678,"date":"2024-06-13T19:48:32","date_gmt":"2024-06-13T19:48:32","guid":{"rendered":"https:\/\/revuepostures.uqam.ca\/2024\/06\/13\/quand-le-traitement-juridique-du-roman-fait-polemique-les-limites-de-la-liberte-de-creation\/"},"modified":"2024-08-21T15:43:08","modified_gmt":"2024-08-21T15:43:08","slug":"quand-le-traitement-juridique-du-roman-fait-polemique-les-limites-de-la-liberte-de-creation","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/revuepostures.uqam.ca\/?p=5678","title":{"rendered":"Quand le traitement juridique du roman fait pol\u00e9mique\u00a0: les limites de la libert\u00e9 de cr\u00e9ation"},"content":{"rendered":"
Dossier\u00a0\u00ab\u00a0De l’Index au droit d’auteur\u00a0: scandales et proc\u00e8s litt\u00e9raires\u00a0\u00bb,\u00a0n\u00b0 32<\/a><\/h5>\n

La fiction a-t-elle des limites? La question se pose, si l\u2019on tient compte du fait que le nombre d\u2019auteur\u00b7rice\u00b7s et d\u2019\u00e9diteur\u00b7rice\u00b7s convoqu\u00e9\u00b7e\u00b7s en justice pour des romans conna\u00eet un essor consid\u00e9rable depuis le tournant du\u00a0XXIe<\/sup>\u00a0si\u00e8cle en France. Certain\u00b7e\u00b7s observateur\u00b7rice\u00b7s, dont\u00a0Agn\u00e8s Tricoire et Carole Talon-Hugon, qualifient ce tournant de \u00ab\u00a0retour \u00e0 l\u2019ordre moral\u00a0\u00bb\u00a0(Tricoire\u00a02011,\u00a08), un retour qui\u00a0menacerait la libert\u00e9 de cr\u00e9ation. Depuis les ann\u00e9es 2000, les pol\u00e9miques autour d\u2019\u0153uvres d\u2019art se sont multipli\u00e9es1<\/a><\/sup>\u00ab\u00a0[Q]elles que soient les intentions, conscientes ou inconscientes, des artistes contemporains, la logique de transgression ou, du moins, d\u2019exp\u00e9rimentation des limites, ne peut que susciter des rejets, de la part des tenants non plus seulement du paradigme classique [\u2026], mais aussi et surtout du paradigme moderne. \/ Toutefois le paysage de ces contestations a consid\u00e9rablement \u00e9volu\u00e9 depuis l\u2019\u00e9mergence du paradigme contemporain\u00a0: aux r\u00e9actions de vandalisme, ou de scepticisme exprim\u00e9 en priv\u00e9, se sont ajout\u00e9es des argumentations publiques et de plus en plus sophistiqu\u00e9es [\u2026].\u00a0\u00bb\u00a0(Heinich\u00a02014,\u00a0329).<\/span>, allant parfois jusqu\u2019en cour, o\u00f9 les magistrat\u00b7e\u00b7s semblent appliquer une l\u00e9gislation et une jurisprudence parfois mal adapt\u00e9es aux objets litt\u00e9raires.\u00a0<\/p>\n

Le proc\u00e8s\u00a0intent\u00e9 \u00e0 Mathieu Lindon et \u00e0 Paul Otchakovsky-Laurens, respectivement auteur et \u00e9diteur du roman\u00a0Le proc\u00e8s de Jean-Marie Le Pen<\/em>\u00a0(1998), semble une affaire fondatrice en la mati\u00e8re,\u00a0non seulement parce qu\u2019elle a cr\u00e9\u00e9 une jurisprudence, mais aussi parce qu\u2019elle a secou\u00e9 les mondes judiciaire, litt\u00e9raire et m\u00e9diatique durant pr\u00e8s d\u2019une d\u00e9cennie.\u00a0Le roman pr\u00e9sente le personnage de ma\u00eetre Mine, un avocat juif et homosexuel, qui veut d\u00e9fendre son client, un jeune militant du Front national accus\u00e9 d\u2019avoir, un soir o\u00f9 il collait des affiches du parti dans les rues,\u00a0abattu froidement un Maghr\u00e9bin. La strat\u00e9gie de l\u2019avocat est de faire du proc\u00e8s du jeune homme le proc\u00e8s du pr\u00e9sident du Front national, Jean-Marie Le Pen, en argumentant que le dirigeant politique incite ses partisan\u00b7e\u00b7s \u00e0 commettre ce genre d\u2019actes violents et que c\u2019est sous cette influence que son client a commis le crime.\u00a0\u00c0 peine deux mois apr\u00e8s la parution du livre, Lindon et Otchakovsky-Laurens sont poursuivis\u00a0en diffamation pour avoir \u00e9crit et diffus\u00e9 ce roman.\u00a0Cit\u00e9 dans plus d\u2019une dizaine d\u2019ouvrages et d\u2019articles th\u00e9oriques \u2014\u00a0tant litt\u00e9raires, sociologiques que juridiques\u00a0\u2014\u00a0traitant des limites de la fiction2<\/a><\/sup>Voir entre autres Heinich\u00a02005; Dupray\u00a02007; Bonnal\u00a02009; Tricoire\u00a02011; Sapiro\u00a02011; Lavocat\u00a02016.<\/span>, le\u00a0Proc\u00e8s\u00a0<\/em>est devenu l\u2019embl\u00e8me de la fiction poursuivie pour diffamation. Si le roman en lui-m\u00eame n\u2019a pas eu \u00e9norm\u00e9ment d\u2019\u00e9cho \u00e0 sa sortie, le proc\u00e8s du livre\u00a0a, quant \u00e0 lui, \u00e9t\u00e9 retentissant. Cela dit, aucune \u00e9tude ne s\u2019est consacr\u00e9e \u00e0 la pol\u00e9mique sociale, juridique et critique que cette d\u00e9cennie de proc\u00e8s a provoqu\u00e9e. C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment dans ce hiatus que s\u2019inscrit cet article\u00a0: nous observerons la lecture et l\u2019interpr\u00e9tation judiciaire du livre ainsi que la r\u00e9action du grand public face \u00e0 cette r\u00e9ception judiciaire afin d\u2019esquisser les contours d\u2019une limite de la fiction.<\/p>\n

Dans un premier temps, nous rel\u00e8verons les arguments des juges des diff\u00e9rentes instances (tribunal de grande instance et cour d\u2019appel) qui ont successivement condamn\u00e9 l\u2019auteur et l\u2019\u00e9diteur, mais aussi ceux des juges dissident\u00b7e\u00b7s de l\u2019instance supr\u00eame qui s\u2019est pench\u00e9e sur l\u2019affaire, la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme. Ces dernier\u00b7\u00e8re\u00b7s ont not\u00e9 la pr\u00e9sence de lacunes et d\u2019incoh\u00e9rences dans le jugement principal rendu par cette cour. Les avis principal et dissident de l\u2019arr\u00eat de la Cour europ\u00e9enne nous permettront d\u2019avoir un regard d\u2019ensemble sur cette d\u00e9cennie de proc\u00e8s, puisqu\u2019ils recensent les points essentiels des jugements pr\u00e9c\u00e9dents tout en en soulignant les incoh\u00e9rences. Dans un deuxi\u00e8me temps, nous nous arr\u00eaterons sur la r\u00e9ception publique du proc\u00e8s. Onze ans apr\u00e8s la fin des proc\u00e9dures judiciaires, nous pouvons recenser quarante-sept\u00a0articles parus dans la presse entre 1998 et 2008 visant \u00e0 informer la population des avanc\u00e9es de l\u2019affaire3<\/a><\/sup>Les deux ann\u00e9es marqu\u00e9es par une acm\u00e9 de publications sont 1999 et 2007 (\u00e0 raison d\u2019une dizaine d\u2019articles par arr\u00eat), soit les ann\u00e9es o\u00f9 les jugements ont \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9s et diffus\u00e9s publiquement. \u00c9videmment, la distance temporelle et les contraintes d\u2019archivage des diff\u00e9rents journaux biaisent le recensement; il n\u2019en demeure pas moins que les trente-neuf articles informatifs publi\u00e9s dans douze journaux diff\u00e9rents t\u00e9moignent de la place importante qu\u2019a occup\u00e9 cette affaire dans les m\u00e9dias.<\/span>. Nous n\u2019avons conserv\u00e9 \u00e0 des fins d\u2019analyse que les huit articles parus entre 1999 et 2007 et comportant une prise de position claire (lettres d\u2019opinion, \u00e9ditoriaux, etc.) \u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019affaire. Notons d\u2019embl\u00e9e que tou\u00b7te\u00b7s\u00a0les auteur\u00b7rice\u00b7s\u00a0de ces articles se montrent solidaire envers l\u2019auteur et l\u2019\u00e9diteur. Coupler ainsi la r\u00e9ception juridique \u00e0 la r\u00e9ception publique de cette affaire nous permettra de r\u00e9pertorier et d\u2019analyser les arguments mobilis\u00e9s \u00e0 la d\u00e9fense des inculp\u00e9s. Nous verrons\u00a0que, quoi qu\u2019en disent Marie Darrieussecq et Josyane Savigneau \u2014\u00a0mais peut-\u00eatre est-ce en partie gr\u00e2ce \u00e0 elles?\u00a0\u2014, les proc\u00e8s du\u00a0Proc\u00e8s\u00a0<\/em>sont loin de s\u2019\u00eatre d\u00e9roul\u00e9s \u00ab\u00a0dans la plus grande indiff\u00e9rence\u00a0\u00bb\u00a0(Savigneau\u00a01997,\u00a017).<\/p>\n

Jugements du\u00a0Proc\u00e8s<\/em>\u00a0et opinion dissidente<\/h2>\n

Rappelons succinctement la chronologie de l\u2019affaire. \u00c0 peine trois mois apr\u00e8s la parution du\u00a0Proc\u00e8s<\/em>, Jean-Marie Le Pen et le Front national entament des poursuites judiciaires contre Paul Otchakvsky-Laurens, l\u2019\u00e9diteur, et Mathieu Lindon, l\u2019auteur, devant le tribunal de grande instance de Paris\u00a0:\u00a0le jugement du TGI d\u00e9clare\u00a0\u00ab\u00a0Paul Otchakovsky-Laurens et Mathieu Lindon coupables, le premier en qualit\u00e9 d\u2019auteur, le second, en qualit\u00e9 de complice, du d\u00e9lit de diffamation publique envers particuliers\u00a0\u00bb\u00a0(1999,\u00a09)4<\/a><\/sup>Dans les cas de litt\u00e9rature port\u00e9e en justice, l\u2019\u00e9diteur est toujours le premier coupable et l\u2019auteur n\u2019est que son complice, puisque c\u2019est l\u2019acte de publier, de diffuser, qui est diffamatoire.\u00a0<\/span>. Lors des diff\u00e9rentes audiences du tribunal de grande instance, plusieurs \u00e9crivain\u00b7e\u00b7s montent au cr\u00e9neau pour soutenir les inculp\u00e9s et d\u00e9fendre le droit \u00e0 la libert\u00e9 de cr\u00e9ation5<\/a><\/sup>Philippe Sollers, Marie Darrieussecq, Jean-Marie Le Cl\u00e9zio, Martin Winckler et Jean Echenoz, notamment.<\/span>. L\u2019auteur et l\u2019\u00e9diteur sont malgr\u00e9 tout reconnus coupables de \u00ab\u00a0Diffamation envers particulier(s)6<\/a><\/sup>Le d\u00e9lit de diffamation en France consiste en \u00ab\u00a0[t]oute all\u00e9gation ou imputation d’un fait qui porte atteinte \u00e0 l’honneur ou \u00e0 la consid\u00e9ration de la personne [\u2026]\u00a0\u00bb. Voir l\u2019article 29 de la\u00a0Loi de 1881 sur la libert\u00e9 de presse<\/em>.<\/span>\u00a0\u00bb\u00a0: quatre des six passages du roman relev\u00e9s par Le Pen et par le Front national sont jug\u00e9s litigieux. L\u2019\u00e9diteur et l\u2019auteur interjettent appel de ce jugement, soutenant que l\u2019\u0153uvre incrimin\u00e9e s\u2019affiche, d\u00e8s la couverture, comme une fiction qui met en sc\u00e8ne des personnages invent\u00e9s. Ils invoquent l\u2019article 10 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme7<\/a><\/sup>L\u2019article 10 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme stipule que\u00a0: \u00ab\u00a0Toute personne a droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression. Ce droit comprend la libert\u00e9 d\u2019opinion et la libert\u00e9 de recevoir ou de communiquer des informations ou des id\u00e9es sans qu\u2019il puisse y avoir ing\u00e9rence d\u2019autorit\u00e9s publiques et sans consid\u00e9ration de fronti\u00e8re. [\u2026] L\u2019exercice de ces libert\u00e9s comportant des devoirs et des responsabilit\u00e9s peut \u00eatre soumis\u00a0\u00e0\u00a0certaines formalit\u00e9s, conditions, restrictions ou sanctions pr\u00e9vues par la loi, qui constituent des mesures n\u00e9cessaires, dans une soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9mocratique,\u00a0\u00e0\u00a0la s\u00e9curit\u00e9 nationale,\u00a0\u00e0\u00a0l\u2019int\u00e9grit\u00e9 territoriale ou\u00a0\u00e0\u00a0la s\u00fbret\u00e9 publique,\u00a0\u00e0\u00a0la d\u00e9fense de l\u2019ordre et\u00a0\u00e0\u00a0la pr\u00e9vention du crime,\u00a0\u00e0\u00a0la protection de la sant\u00e9\u00a0ou de la morale, \u00e0 la protection de la r\u00e9putation ou des droits d\u2019autrui, pour emp\u00eacher la divulgation d\u2019informations confidentielles ou pour garantir l\u2019autorit\u00e9 et l\u2019impartialit\u00e9 du pouvoir judiciaire\u00a0\u00bb. Voir\u00a0Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme\u00a0<\/em>2002,\u00a011-12.<\/span>\u00a0(ci-apr\u00e8s CEDH) sur la libert\u00e9 d\u2019expression, argumentant qu\u2019\u00ab\u00a0il appartient \u00e0 des \u0153uvres de fiction de se faire le reflet de controverses sur la responsabilit\u00e9 morale du Front national et des id\u00e9es de son chef dans la commission de crimes racistes\u00a0\u00bb \u00a0CEDH\u00a02007a,\u00a08). Ils perdent \u00e9galement en cour d\u2019appel; ils choisissent alors de reconduire l\u2019affaire devant la Cour de cassation, o\u00f9 ils perdent \u00e9galement. Ils d\u00e9cident, en 2001, de reconduire l\u2019affaire devant la Cour europ\u00e9enne qui, \u00e0 son tour, les condamne. Cela dit, elle fait para\u00eetre en fin de jugement une opinion partiellement dissidente r\u00e9dig\u00e9e par quatre des dix-sept juges du tribunal dans laquelle figurent de nombreux arguments critiquant le jugement final. Les signataires soulignent, en guise d\u2019introduction, que le nombre de passages reconnus comme litigieux a diminu\u00e9 tout au long des proc\u00e9dures judiciaires\u00a0: Jean-Marie Le Pen en citait six, le tribunal de grande instance en retenait quatre, la cour d\u2019appel trois, et finalement, \u00ab\u00a0l\u2019arr\u00eat de la Cour [europ\u00e9enne], quant \u00e0 lui, en [a retenu] deux, repr\u00e9sentant trois lignes au total, dans un roman de 138 pages\u00a0\u00bb\u00a0(43).\u00a0Si cette diminution du mat\u00e9riel consid\u00e9r\u00e9 litigieux ne prouve rien en elle-m\u00eame, elle met toutefois au jour\u00a0la difficult\u00e9 pour l\u2019appareil judiciaire d\u2019observer des \u0153uvres de fiction. \u00c0 la suite de cette remarque pr\u00e9liminaire, les quatre juges listent sept points du jugement qui, \u00e0 leur avis, m\u00e9riteraient d\u2019\u00eatre approfondis. Parmi ces sept arguments, les points\u00a02, 3, 6 et\u00a07 nous paraissent relever davantage de questions de droit et de proc\u00e9dures judiciaires et ne seront par cons\u00e9quent pas trait\u00e9s ici8<\/a><\/sup>Selon le point 2, la Cour europ\u00e9enne serait inconstante dans ses d\u00e9cisions\u00a0: \u00ab\u00a0une position aussi radicale nous semble s\u2019\u00e9carter singuli\u00e8rement de notre jurisprudence\u00a0\u00bb (CEDH\u00a02007a,\u00a044). Le point\u00a03 soutient que la Cour europ\u00e9enne n\u2019aurait pas proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 \u00ab\u00a0la pond\u00e9ration des int\u00e9r\u00eats afin de v\u00e9rifier si un juste point d\u2019\u00e9quilibre a \u00e9t\u00e9 atteint entre les droits et libert\u00e9s en conflit\u00a0\u00bb\u00a0(46). Le point\u00a06 concerne l\u2019\u00ab\u00a0appel \u00e0 la haine\u00a0\u00bb et aux incoh\u00e9rences entre les jugements.<\/em>\u00a0Le point\u00a07 soul\u00e8ve le probl\u00e8me selon lequel la peine qui a \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9e n\u2019est pas symbolique, et \u00ab\u00a0a \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9e en l\u2019absence de tout contr\u00f4le de proportionnalit\u00e9 de la sanction\u00a0\u00bb\u00a0(50).<\/span>. Les trois autres arguments avanc\u00e9s touchent plus directement \u00e0 la libert\u00e9 de cr\u00e9ation et \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation des textes litt\u00e9raires. D\u2019abord, les juges dissident\u00b7e\u00b7s soulignent le non-respect de la nature du texte, puis questionnent le reproche adress\u00e9 \u00e0 l\u2019auteur et \u00e0 l\u2019\u00e9diteur de ne pas avoir proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 des v\u00e9rifications minimales et, finalement, insistent sur l\u2019absence de consid\u00e9ration de la qualit\u00e9 de la personne pr\u00e9judici\u00e9e. Nous nous int\u00e9resserons \u00e9galement \u00e0 l\u2019avis concordant (qui appuie la d\u00e9cision rendue) \u00e9tabli par le juge Loukis Loucaides qui vient appuyer le caract\u00e8re \u00ab\u00a0impr\u00e9visible\u00a0\u00bb de la sentence.<\/p>\n

L\u2019argument du non-respect de la nature du texte<\/h2>\n

Les quatre juges signataires de l\u2019opinion dissidente reprochent explicitement \u00e0 la Cour d\u2019avoir jug\u00e9 le texte comme un reportage sans consid\u00e9rer sa nature fictionnelle.\u00a0N\u2019allant pas jusqu\u2019\u00e0 affirmer que la cr\u00e9ation litt\u00e9raire\u00a0peut se soustraire \u00e0 la loi, ces juges soutiennent cependant que la nature de l\u2019\u0153uvre n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 prise en compte et ne sont pas pr\u00eat\u00b7e\u00b7s \u00e0 endosser la d\u00e9cision \u00e9mise par les autorit\u00e9s judiciaires internes (leurs homologues de la CEDH comme les juges des cours pr\u00e9c\u00e9dentes) qui affirment qu\u2019\u00ab\u00a0il ne faut pas faire de distinction en fonction de la forme d\u2019expression utilis\u00e9e ou, \u00e0 tout le moins, que cet \u00e9l\u00e9ment n\u2019est pas essentiel\u00a0\u00bb\u00a0(44). Cette non-consid\u00e9ration de la nature de l\u2019\u0153uvre entra\u00eene de f\u00e2cheuses cons\u00e9quences selon les quatre juges, comme l\u2019a prouv\u00e9 la cour d\u2019appel en cherchant la pens\u00e9e de l\u2019auteur dans les propos des personnages fictionnels. Cet amalgame r\u00e9sulte n\u00e9cessairement d\u2019une interpr\u00e9tation du texte, c\u2019est-\u00e0-dire d\u2019une appr\u00e9hension subjective, qui est par cons\u00e9quent difficile \u00e0 pr\u00e9voir pour l\u2019auteur et pour l\u2019\u00e9diteur. C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment sur cette confusion entre la pens\u00e9e de l\u2019auteur et les propos des personnages que se basent Lindon et Otchakovsky-Laurens pour reconduire l\u2019affaire devant la Cour europ\u00e9enne\u00a0: ils soutiennent que leur condamnation n\u2019est pas \u00ab\u00a0pr\u00e9vue par la loi\u00a0\u00bb, puisque la cour a \u00ab\u00a0proc\u00e9d\u00e9 par d\u00e9duction, ce qui serait une m\u00e9thode subjective et al\u00e9atoire, ne permettant pas \u00e0 un \u00e9crivain de d\u00e9terminer \u00e0 l\u2019avance les limites des propos autoris\u00e9s, \u00e0 l\u2019aune desquelles il lui faut r\u00e9gler son comportement\u00a0\u00bb\u00a0(19-20).\u00a0<\/p>\n

Il est \u00e0 noter que l\u2019opinion dissidente ne d\u00e9veloppe pas la question de la nature de l\u2019\u0153uvre; elle se contente d\u2019affirmer que de ne pas en tenir compte \u00ab\u00a0enferme la litt\u00e9rature dans des r\u00e8gles rigides\u00a0\u00bb\u00a0(44). La question de la nature de l\u2019\u0153uvre est m\u00eame flout\u00e9e par l\u2019emploi du terme \u00ab\u00a0roman-r\u00e9alit\u00e9\u00a0\u00bb pour qualifier\u00a0Le proc\u00e8s<\/em>. D\u2019o\u00f9 vient ce terme, a priori absent des th\u00e9ories litt\u00e9raires? Si les juges dissident\u00b7e\u00b7s n\u2019offrent aucune d\u00e9finition de cette notion et ne renvoient \u00e0 aucune r\u00e9f\u00e9rence, \u00e0 aucun jugement ant\u00e9rieur ou texte de loi, Patrick Auvret, professeur de droit, en dessine les contours dans son article portant sur l\u2019affaire Lindon et Otchakovsky-Laurens. Le juriste soutient que le roman-r\u00e9alit\u00e9 est un \u00ab\u00a0genre\u00a0\u00bb qui \u00ab\u00a0s\u2019appuie sur la r\u00e9alit\u00e9 en utilisant la personnalit\u00e9 d\u2019individus pr\u00e9cis dont on se sert de l\u2019identit\u00e9 et auquel on impute des faits et gestes fictifs, mais suffisamment r\u00e9alistes pour rendre cr\u00e9dible la fiction\u00a0\u00bb\u00a0(2008,\u00a010). Il pr\u00e9cise que \u00ab\u00a0l\u2019exploitation de la personnalit\u00e9 d\u2019autrui est admise d\u00e8s lors qu\u2019il s\u2019agit de notabilit\u00e9s ou d\u2019individus qui, pour une raison quelconque, ont \u00e9t\u00e9 m\u00eal\u00e9s \u00e0 l’actualit\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0(23).\u00a0Dans le cas pr\u00e9sent cependant, cette pr\u00e9tendue admission est suspendue. Selon Auvret, \u00e9tant donn\u00e9 que le roman pose ouvertement la question de la responsabilit\u00e9 de Le Pen dans le d\u00e9veloppement du racisme en France, il rel\u00e8verait de l\u2019expression politique et militante, se distanciant du m\u00eame coup du roman de fiction. Il partage l\u2019opinion des juges majoritaires selon laquelle le roman-r\u00e9alit\u00e9 serait une fiction engag\u00e9e ayant pour objectif d\u2019agir sur le r\u00e9el et pouvant, par le fait m\u00eame, \u00eatre diffamatoire. Les juges dissident\u00b7e\u00b7s tentent toutefois de se r\u00e9approprier cette notion, a priori contradictoire avec leur argumentation, pour soutenir qu\u2019\u00ab\u00a0un roman-r\u00e9alit\u00e9 reste en grande partie un roman tout comme un documentaire-fiction reste, pour l\u2019essentiel, une fiction\u00a0\u00bb\u00a0(CEDH\u00a02007a,\u00a048).<\/p>\n

Sur la question \u00ab\u00a0des v\u00e9rifications minimales\u00a0\u00bb<\/h2>\n

Les juges dissident\u00b7e\u00b7s se questionnent ensuite sur le reproche de la Cour europ\u00e9enne adress\u00e9 \u00e0 l\u2019auteur et \u00e0 l\u2019\u00e9diteur de \u00ab\u00a0ne pas avoir proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 des v\u00e9rifications minimales\u00a0\u00bb\u00a0(12). Ils rappellent que lorsque le discours incrimin\u00e9 est pr\u00e9sum\u00e9 diffamatoire, il est du devoir de la cour de proc\u00e9der \u00e0 une distinction afin d\u2019\u00e9tablir si la parole diffamatrice est un jugement de fait (observation neutre et objective) ou un jugement de valeur (\u00e9valuation subjective). S\u2019il s\u2019agit de jugements de valeur, la parole diffamatrice doit s\u2019appuyer sur une base factuelle jug\u00e9e suffisante. Cela dit, m\u00eame si la majorit\u00e9 des juges de la Cour europ\u00e9enne reconna\u00eet dans le cas pr\u00e9sent que \u00ab\u00a0cette distinction [entre jugement de valeur et jugement de fait] n\u2019a pas lieu d\u2019\u00eatre s\u2019agissant d\u2019\u00e9crits figurant dans un roman\u00a0\u00bb, elle estime qu\u2019\u00ab\u00a0elle retrouve n\u00e9anmoins toute sa pertinence d\u00e8s lors que, comme en l\u2019esp\u00e8ce, l\u2019\u0153uvre litigieuse ne rel\u00e8ve pas de la pure fiction, mais int\u00e8gre des personnages ou faits r\u00e9els\u00a0\u00bb\u00a0(29). La vraisemblance de la fiction (qui s\u2019appuie, dans ce cas-ci, sur l\u2019int\u00e9gration de personnes r\u00e9elles \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019\u0153uvre litt\u00e9raire) serait donc un carrefour dangereux entre la fiction et le r\u00e9el; la cour d\u2019appel justifie sa demande d\u2019enqu\u00eate avant publication en soutenant que si cette exigence n\u2019est g\u00e9n\u00e9ralement pas applicable aux \u0153uvres de fiction, elle est pertinente en l\u2019esp\u00e8ce, consid\u00e9rant que\u00a0Le proc\u00e8s<\/em>\u00a0\u00ab\u00a0m\u00e9lange r\u00e9alit\u00e9 et fiction [\u2026] et que les id\u00e9es, les discours et les faits et gestes de M. Le Pen y sont d\u00e9crits au plus pr\u00e8s de la r\u00e9alit\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0(28). Puisque le personnage de Le Pen est consid\u00e9r\u00e9 comme reconnaissable, l\u2019auteur et l\u2019\u00e9diteur ont le devoir de proc\u00e9der \u00e0 des v\u00e9rifications minimales. Selon la cour d\u2019appel \u2014\u00a0qui sera en cela appuy\u00e9e par la Cour europ\u00e9enne\u00a0\u2014,\u00a0<\/p>\n

\n

si les discours et les id\u00e9es pr\u00eat\u00e9es [\u00e0 M. Le Pen et \u00e0 son parti] ainsi que les d\u00e9bats auxquels ils donnent lieu correspondent indiscutablement \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 de la place occup\u00e9e par les id\u00e9es du Front national dans l\u2019actualit\u00e9 de la vie politique de la France d\u2019aujourd\u2019hui, les pr\u00e9venus n\u2019apportent pas d\u2019\u00e9l\u00e9ments pr\u00e9cis permettant d\u2019attester que le recours aux formulations retenues comme diffamatoires ait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9c\u00e9d\u00e9es de v\u00e9rifications minimales sur la r\u00e9alit\u00e9 cens\u00e9e \u00eatre \u00e9voqu\u00e9e par lesdites formulations.\u00a0(28)<\/p>\n<\/blockquote>\n

Ces v\u00e9rifications consisteraient \u00e0 d\u00e9montrer que les all\u00e9gations pr\u00e9sentes dans les passages pr\u00e9sum\u00e9s diffamatoires reposent sur une \u00ab\u00a0base factuelle suffisante\u00a0\u00bb\u00a0(29). On peut donc conclure que le roman de Lindon est trop r\u00e9el pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme de la pure fiction, mais pas tout \u00e0 fait assez pour b\u00e9n\u00e9ficier de la cl\u00e9mence accord\u00e9e aux articles journalistiques, soit des textes pour lesquels on pr\u00e9suppose que les auteur\u00b7rice\u00b7s ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 des v\u00e9rifications minimales.<\/p>\n

Si les juges dissident\u00b7e\u00b7s ne remettent pas en question la demande de v\u00e9rifications minimales, elles et ils soutiennent, contrairement \u00e0\u00a0la majorit\u00e9 des juges, que ces derni\u00e8res \u00e9taient amplement satisfaisantes9<\/a><\/sup>\u00ab\u00a0[U]ne base factuelle suffisante peut ais\u00e9ment \u00eatre trouv\u00e9e dans les diff\u00e9rentes condamnations dont M. Jean-Marie Le Pen a fait l\u2019objet tout au long de sa carri\u00e8re politique.\u00a0\u00bb (CEDH\u00a02007a,\u00a048)<\/span>. Apr\u00e8s avoir \u00e9num\u00e9r\u00e9 les diff\u00e9rents chefs d\u2019accusation pour lesquels Le Pen a comparu durant sa carri\u00e8re politique, ces juges d\u00e9clarent que des v\u00e9rifications minimales avaient \u00e9t\u00e9 entreprises. Les deux passages inculp\u00e9s ne peuvent \u00eatre entendus litt\u00e9ralement, nuancent les quatre magistrat\u00b7e\u00b7s. Par exemple, lorsque Le Pen est compar\u00e9 \u00e0 Al Capone, Lindon ne cherche pas \u00e0 affirmer qu\u2019il est un chef de mafia; il veut plut\u00f4t \u00ab\u00a0transmettre le message que cet homme politique, par ses discours, encourage ses partisans \u00e0 s\u2019engager dans des actes d\u2019une extr\u00eame violence [\u2026]. En ce sens, ces expressions aussi sont des jugements de valeur qui ont une base factuelle \u00e9tablie.\u00a0\u00bb\u00a0(50) On peut toutefois se demander si cette d\u00e9fense a lieu d\u2019\u00eatre. Selon Arnaud Latil, \u00ab\u00a0la libert\u00e9 de cr\u00e9er implique la production d\u2019une chose nouvelle. La chose cr\u00e9\u00e9e n\u2019est pas r\u00e9ductible \u00e0 un \u201cmessage\u201d. L\u2019art et la science [\u2026] transmettent le r\u00e9sultat d\u2019un travail qui n\u2019a pas vocation \u00e0 \u201cinformer\u201d au sens traditionnel de la libert\u00e9 d\u2019expression.\u00a0\u00bb\u00a0(2011,\u00a0\u00a762) La demande de v\u00e9rifications minimales ne devrait pas \u00eatre applicable dans le cas d\u2019un texte de cr\u00e9ation, que ce texte inclue ou non des r\u00e9f\u00e9rents r\u00e9els.<\/p>\n

L\u2019argument de la non-consid\u00e9ration de la qualit\u00e9 de la personne pr\u00e9judici\u00e9e<\/h2>\n

Si la Cour europ\u00e9enne dit, \u00e0 travers ses principes g\u00e9n\u00e9raux, tenir compte de la qualit\u00e9 de l\u2019homme vis\u00e9 (en l\u2019occurrence d\u2019une figure politique); si elle reconna\u00eet que Le Pen est connu pour son \u00ab\u00a0discours et ses prises de positions extr\u00eames, lesquelles lui ont valu des condamnations p\u00e9nales pour provocation \u00e0 la haine raciale, banalisation de crimes contre l\u2019humanit\u00e9[,] [etc.]\u00a0\u00bb\u00a0(CEDH\u00a02007a,\u00a029), elle consid\u00e8re toutefois, en accord avec le jugement de la cour d\u2019appel, qu\u2019assimiler qui que ce soit, peu importe sa qualit\u00e9, \u00e0 un \u00ab\u00a0chef d\u2019une bande de tueurs\u00a0\u00bb\u00a0(Lindon\u00a02000,\u00a012) \u00ab\u00a0outrepasse [\u2026] les limites admises en la mati\u00e8re\u00a0\u00bb\u00a0(CEDH\u00a02007a,\u00a030). Ces propos exc\u00e8deraient le minimum de biens\u00e9ance et de mod\u00e9ration requis dans la soci\u00e9t\u00e9 et ne serviraient qu\u2019\u00e0 attiser la haine envers une personne qui, extr\u00eame ou non dans ses positions politiques, m\u00e9rite d\u2019\u00eatre prot\u00e9g\u00e9e. Les quatre juges ne sont pas de cet avis. Selon l\u2019opinion dissidente, la qualit\u00e9 de la personne pr\u00e9judici\u00e9e entre \u00ab\u00a0en jeu dans la d\u00e9termination des limites admissibles aux droits et libert\u00e9s garantis\u00a0\u00bb\u00a0(47) et doit donc faire l\u2019objet d\u2019une attention particuli\u00e8re. En se basant sur des arr\u00eats ant\u00e9rieurs, ces juges rappellent que les personnalit\u00e9s publiques acceptent, lorsqu\u2019elles entrent dans le monde m\u00e9diatique, de s\u2019exposer \u00e0 la critique. Ceci est d\u2019autant plus vrai lorsqu\u2019il s\u2019agit de personnalit\u00e9s politiques. En 2004, la\u00a0D\u00e9claration sur la libert\u00e9 du discours politique dans les m\u00e9dias<\/em>10<\/a><\/sup>Voir la\u00a0D\u00e9claration sur la libert\u00e9 du discours politique dans les m\u00e9dias<\/em>, dat\u00e9e du 12 f\u00e9vrier 2004 et adopt\u00e9e par le Comit\u00e9 des Ministres du Conseil de l\u2019Europe lors de la 872e<\/sup>\u00a0r\u00e9union des D\u00e9l\u00e9gu\u00e9s des Ministres, point\u00a0III.\u00a0<\/span>,\u00a0<\/em>adopt\u00e9e par le Comit\u00e9 des ministres du Conseil de l\u2019Europe, reprend les principes de la jurisprudence de la Cour europ\u00e9enne\u00a0: les personnalit\u00e9s politiques acceptent \u00ab\u00a0d\u2019\u00eatre l\u2019objet d\u2019un d\u00e9bat politique public et sont par cons\u00e9quent soumises \u00e0 un contr\u00f4le public attentif et \u00e0 une critique publique potentiellement vigoureuse [\u2026] quant \u00e0 la fa\u00e7on dont elles ont exerc\u00e9 ou exercent leurs fonctions\u00a0\u00bb\u00a0(CEDH\u00a02007a,\u00a047). Ce principe est d\u2019autant plus \u00e9vident que Jean-Marie Le Pen est \u00ab\u00a0un homme politique connu pour la virulence de son discours et [de] ses prises de positions extr\u00eames\u00a0\u00bb\u00a0(47), qui doit par cons\u00e9quent faire montre d\u2019un degr\u00e9 de tol\u00e9rance encore plus \u00e9lev\u00e9 envers les discours tenus \u00e0 son propos, soutient l\u2019opinion dissidente.\u00a0<\/p>\n

En outre, huit mois avant la comparution d\u2019Otchkovsky-Laurens et de Lindon, la Cour europ\u00e9enne avait infirm\u00e9 la d\u00e9cision de la justice autrichienne (d\u2019abord de la Vienna Commercial Court, puis de la Vienna Court of Appeal) en donnant raison \u00e0 la\u00a0Vereinigung Bildender K\u00fcnstler<\/em>, qui all\u00e9guait que la d\u00e9cision d\u2019interdire l\u2019exposition d\u2019un tableau d\u2019Otto M\u00fchl brimait son droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression. Ce tableau, compos\u00e9 de peinture et de collages de photographies de journaux, avait engendr\u00e9 pol\u00e9mique du fait de sa repr\u00e9sentation du d\u00e9put\u00e9 Meischberger dans des positions sexuelles obsc\u00e8nes. Un des principaux arguments fondant cette conclusion stipulait que dans ce cas pr\u00e9cis, la peinture n\u2019exposait pas tant la vie priv\u00e9e du d\u00e9put\u00e9 qu\u2019une all\u00e9gorie de sa vie politique, et \u00ab\u00a0in this capacity Mr Meischberger ha[d] to display a wider tolerance in respect of criticism\u00a0\u00bb\u00a0(CEDH\u00a02007b,\u00a08).\u00a0M\u00eame si dans le cas de Meischberger, le chef d\u2019accusation est celui d\u2019atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e, et que dans le cas de Le Pen, il s\u2019agit de diffamation, il demeure \u00e9tonnant que les m\u00eames juges en arrivent \u00e0 une conclusion oppos\u00e9e.<\/p>\n

L\u2019avis concordant<\/h2>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019usage para\u00eet \u00e0 la suite du jugement de la Cour europ\u00e9enne un avis concordant, sign\u00e9 par le juge Loucaides. Bien que le juge d\u00e9clare r\u00e9agir \u00e0 \u00ab\u00a0la tension entre la libert\u00e9 d\u2019expression et le droit \u00e0 la protection de la r\u00e9putation\u00a0\u00bb\u00a0(CEDH\u00a02007a,\u00a039), son avis est plut\u00f4t constitu\u00e9 comme un plaidoyer en faveur de la restriction de la libert\u00e9 d\u2019expression. Il y est question de la libert\u00e9 d\u2019expression dans un contexte m\u00e9diatique uniquement\u00a0: ni la cr\u00e9ation litt\u00e9raire, ni les requ\u00e9rants, ni le roman pour lequel l\u2019auteur et l\u2019\u00e9diteur sont inculp\u00e9s ne sont mentionn\u00e9s dans l\u2019avis. La seule r\u00e9f\u00e9rence au\u00a0Proc\u00e8s\u00a0<\/em>est cach\u00e9e dans une \u00e9num\u00e9ration o\u00f9 le juge soutient que \u00ab\u00a0la formulation de critiques adress\u00e9es \u00e0 des hommes politiques\u00a0\u00bb ne devrait pas \u00eatre permise lorsque non v\u00e9rifi\u00e9e\u00a0(41).<\/p>\n

Ici sont convoqu\u00e9s plusieurs des arguments contest\u00e9s par l\u2019opinion dissidente. Non seulement y a-t-il une flagrante non-consid\u00e9ration de la nature de l\u2019\u0153uvre, mais Loucaides reproche en plus \u00e0 l\u2019auteur et \u00e0 l\u2019\u00e9diteur de ne pas avoir proc\u00e9d\u00e9 aux v\u00e9rifications minimales qui, selon la logique de cette d\u00e9claration, auraient prouv\u00e9 l\u2019impertinence de la \u00ab\u00a0critique\u00a0\u00bb port\u00e9e dans le roman contre Jean-Marie Le Pen. L\u2019\u0153uvre est de toute \u00e9vidence trait\u00e9e comme un article journalistique qui m\u00e9riterait une v\u00e9rification des sources afin de diffuser une information juste et utile au d\u00e9bat public. Alors que l\u2019argument principal en faveur de la protection de la libert\u00e9 d\u2019expression est celui du droit \u00e0 la libre discussion des questions publiques, Loucaides affirme\u00a0que \u00ab\u00a0la suppression des d\u00e9clarations diffamatoires, outre qu\u2019elle prot\u00e8ge la dignit\u00e9 des individus, d\u00e9courage les d\u00e9clarations mensong\u00e8res et am\u00e9liore la qualit\u00e9 d\u2019ensemble du d\u00e9bat public, en produisant un effet dissuasif sur le journalisme irresponsable\u00a0\u00bb\u00a0(41). Ainsi, non seulement le roman est-il r\u00e9duit \u00e0 la nature d\u2019un article journalistique, mais il est aussi qualifi\u00e9 de \u00ab\u00a0journalisme irresponsable\u00a0\u00bb. La pr\u00e9sence de cette zone grise, o\u00f9 les juges ne consid\u00e8rent pas l\u2019auteur comme \u00e9tant un romancier lorsque cela irait en sa faveur, et ne le consid\u00e8rent pas non plus comme un journaliste lorsque cela pourrait aider sa cause, n\u2019est pas unique au cas de Lindon. Elle appara\u00eet dans plusieurs cas de romancier\u00b7\u00e8re\u00b7s en proc\u00e8s du\u00a0XXIe<\/sup>\u00a0si\u00e8cle11<\/a><\/sup>Voir, entre autres, le cas du proc\u00e8s Besson discut\u00e9 par Mathilde Barraband dans Arzoumanov, Latil et Sarfati Lanter (dir.), 2007\u00a0:117-131.<\/span>, ce qui met en lumi\u00e8re la difficult\u00e9, pour les magistrat\u00b7e\u00b7s, de traiter le journalisme et la cr\u00e9ation artistique \u00e0 l\u2019aide d\u2019une m\u00eame loi.<\/p>\n

R\u00e9ception des champs litt\u00e9raire et juridique en ce qui a trait aux limites de la fiction\u00a0<\/h2>\n

De la poursuite devant le tribunal de grande instance en 1999 \u00e0 la comparution devant la Cour europ\u00e9enne en 2007, huit ann\u00e9es de proc\u00e8s n\u2019ont pas manqu\u00e9 de faire r\u00e9agir les \u00e9crivain\u00b7e\u00b7s, journalistes et juristes dans les m\u00e9dias. En plus d\u2019une profusion d\u2019articles sur le sujet\u00a0para\u00eet en novembre 1999\u00a0dans le journal\u00a0Lib\u00e9ration<\/em>\u00a0une p\u00e9tition dont les 97 signataires (sociologues, journalistes, \u00e9diteur\u00b7rice\u00b7s) affirment que le\u00a0Proc\u00e8s\u00a0<\/em>n\u2019est en rien diffamatoire.\u00a0Ces signataires\u00a0se mettent en danger en reprenant les phrases incrimin\u00e9es \u00e0 m\u00eame la p\u00e9tition et concluent\u00a0: \u00ab\u00a0S\u2019ils sont logiques avec eux-m\u00eames, Jean-Marie Le Pen doit me poursuivre et le tribunal me condamner pour les avoir reproduites ici.\u00a0\u00bb\u00a0(Collectif\u00a01999,\u00a03)\u00a0Les repr\u00e9sailles ne tardent pas\u00a0: Serge July, l\u2019\u00e9diteur du journal qui a publi\u00e9 la p\u00e9tition, se fait poursuivre par Le Pen et par le Front national et est reconnu coupable par le tribunal de grande instance. Il d\u00e9cide de se joindre \u00e0 l\u2019\u00e9diteur et \u00e0 l\u2019auteur du\u00a0Proc\u00e8s\u00a0<\/em>et devient le troisi\u00e8me requ\u00e9rant dans la reconduction de l\u2019affaire en cour d\u2019appel, o\u00f9 il est aussi jug\u00e9 coupable. Pr\u00e8s d\u2019une demi-douzaine d\u2019articles de presse annoncent et appuient informellement la reconduction en appel dans les journaux fran\u00e7ais. Patrick Kechichian prend publiquement position dans\u00a0Le Monde\u00a0<\/em>(2000)\u00a0en solidarit\u00e9 avec les inculp\u00e9s. Lorsque les trois requ\u00e9rants reconduisent l\u2019affaire en Cour europ\u00e9enne, une dizaine d\u2019articles de presse paraissent dans les journaux et, cette fois-ci, les juristes joignent leur voix aux auteur\u00b7rice\u00b7s. Me<\/sup>\u00a0Roland Rappaport, avocat des deux premiers requ\u00e9rants, prend la plume pour t\u00e9moigner du caract\u00e8re \u00ab\u00a0pr\u00e9occup[ant]\u00a0\u00bb\u00a0(2008,\u00a023) de la fa\u00e7on dont la cour traite le roman en justice. Me<\/sup>\u00a0Agn\u00e8s Tricoire, d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e de l\u2019Observatoire de la libert\u00e9 de cr\u00e9ation, prend \u00e9galement la parole dans la revue juridique\u00a0Legipresse\u00a0<\/em>(2008)\u00a0pour questionner l\u2019applicabilit\u00e9 de la loi sur la libert\u00e9 d\u2019expression \u00e0 des cas de fiction tels que celui du\u00a0Proc\u00e8s.\u00a0<\/em>Christian Kantcheff et Bertrand Leclair, respectivement journaliste et romancier et tous deux membres de l\u2019Observatoire de la libert\u00e9 de cr\u00e9ation, signent \u00e9galement un article solidaire analysant l\u2019arr\u00eat de la Cour europ\u00e9enne dans la revue\u00a0Hommes & libert\u00e9s\u00a0<\/em>(2008). C\u2019est cependant l\u2019\u00e9crivaine Marie Darrieussecq qui s\u2019insurge avec le plus de force dans une lettre ouverte publi\u00e9e dans le journal\u00a0Lib\u00e9ration\u00a0<\/em>: \u00ab\u00a0Je ne me sens pas bien. J\u2019\u00e9cris, le matin, et quelqu\u2019un me regarde. \u00c7a fait un moment que \u00e7a dure et que j\u2019\u00e9cris contre ce regard, mais, aujourd\u2019hui, c\u2019est presque un d\u00e9tail, ce regard porte un nom\u00a0: Le Pen.\u00a0\u00bb\u00a0(1999,\u00a016)\u00a0Si on peut reprocher \u00e0 ces prises de position d\u2019\u00eatre toutes biais\u00e9es (Rappaport \u00e9tant l\u2019avocat de Lindon et Otchakovsky-Laurens, Tricoire dirigeant l\u2019Observatoire de la libert\u00e9 de cr\u00e9ation, Darrieussecq publiant chez le m\u00eame \u00e9diteur que Lindon, P.O.L), elles ont en commun de tenter d\u2019identifier ce qui a pu permettre un jugement qu\u2019elles consid\u00e8rent injuste et de d\u00e9montrer en quoi cette injustice est dangereuse pour le futur de la cr\u00e9ation. En nous basant sur ces prises de position, nous avons rep\u00e9r\u00e9 trois arguments r\u00e9currents qui nous semblent \u00e9loquents quant \u00e0 la critique globale prononc\u00e9e \u00e0 l\u2019endroit de l\u2019appareil judiciaire\u00a0: l\u2019inaptitude du tribunal \u00e0 juger des cas de fiction, la violence faite \u00e0 l\u2019autonomie de la fiction et la confusion entre r\u00e9el et fiction dans le discours juridique.<\/p>\n

L\u2019argument de l\u2019inaptitude du tribunal \u00e0 juger des cas de fiction<\/h2>\n

Sept des huit prises de position publiques mentionnent explicitement l\u2019inaptitude du tribunal \u00e0 juger des cas de fiction12<\/a><\/sup>\u00c0 savoir celles de\u00a0Henric 1999\u00a0;\u00a0Savigneau 1999;\u00a0Devinat 1999;\u00a0Kechichian 2000; Leclair et Kantcheff 2008,\u00a016\u00a0. Rappaport 2008, 23;\u00a0Tricoire\u00a02008.\u00a0<\/span>. Cette inaptitude prend, selon les signataires r\u00e9digeant ladite prise de position, deux formes\u00a0: celle de l\u2019incapacit\u00e9 de la cour \u00e0 comprendre une \u0153uvre romanesque et celle de son manque de comp\u00e9tence pour juger une \u0153uvre de fiction. Les huit prises de position observ\u00e9es ici ont toutes en commun de mettre en doute la capacit\u00e9 du tribunal \u00e0 comprendre la nature m\u00eame de la fiction. Si certain\u00b7e\u00b7s le font \u00e0 demi-mot, comme Josyane Savigneau lorsqu\u2019elle \u00e9crit\u00a0:<\/p>\n

\n

Certes, il n\u2019est pas permis de commenter une d\u00e9cision de justice.\u00a0Mais il est tout \u00e0 fait autoris\u00e9 de poser, de nouveau, la question du roman, cet objet embarrassant qui n\u2019en finit pas de vouloir affirmer sa libert\u00e9, de revendiquer sa v\u00e9rit\u00e9, de proclamer qu\u2019elle ne s\u2019analyse pas simplement en termes de r\u00e9alit\u00e9. Et qu\u2019on n’en finit pas de vouloir corriger, restreindre, annuler\u00a0(1999,\u00a017)<\/p>\n<\/blockquote>\n

, d\u2019autres le font plus directement\u00a0:\u00a0\u00ab\u00a0cette d\u00e9cision t\u00e9moigne d\u2019une incapacit\u00e9 \u00e0 comprendre le fonctionnement d\u2019une \u0153uvre romanesque\u00a0\u00bb\u00a0(Rappaport\u00a02008,\u00a023). Parall\u00e8lement, le manque d\u2019outils juridiques pour juger de cas de fiction est \u00e9galement d\u00e9cri\u00e9 dans les prises de position analys\u00e9es. Me<\/sup>\u00a0Tricoire soutient que \u00ab\u00a0non fond\u00e9e en droit, la libert\u00e9 de cr\u00e9ation fluctue au gr\u00e9 du lib\u00e9ralisme ou de l\u2019autoritarisme des gouvernants [\u2026] et la r\u00e9action s\u2019abat comme une foudre al\u00e9atoire sur des \u0153uvres\u00a0\u00bb\u00a0(2011,\u00a09).<\/p>\n

Cette variabilit\u00e9, en plus d\u2019\u00eatre symptomatique du manque d\u2019outils juridiques pour proc\u00e9der \u00e0 un jugement adapt\u00e9 \u00e0 l\u2019objet litt\u00e9raire, entra\u00eene son lot d\u2019incoh\u00e9rences et d\u2019impr\u00e9visibilit\u00e9 selon Kantcheff et Leclair, lesquels consid\u00e8rent que ce proc\u00e8s est important puisqu\u2019il \u00ab\u00a0souligne mieux qu\u2019aucun autre la n\u00e9cessit\u00e9 actuelle de r\u00e9fl\u00e9chir en mati\u00e8re judiciaire \u00e0 cette notion de libert\u00e9 de cr\u00e9ation\u00a0\u00bb\u00a0(2008,\u00a018). Ils expliquent\u00a0: \u00ab\u00a0c\u2019est faute de disposer d\u2019une r\u00e9flexion de cet ordre, ou des outils qui permettent de la mener que les juges [\u2026] \u00e9prouvent les plus grandes difficult\u00e9s \u00e0 se placer sur le terrain d\u2019une sp\u00e9cificit\u00e9 de l\u2019\u0153uvre litt\u00e9raire\u00a0\u00bb\u00a0(18).\u00a0Dans cet article, le journaliste et l\u2019\u00e9crivain soulignent en outre que les proc\u00e8s du\u00a0Proc\u00e8s<\/em>\u00a0sont importants en ceci qu\u2019ils marquent clairement le d\u00e9ficit de balises juridiques \u2013\u00a0la fluctuation du nombre de passages retenus comme litigieux d\u2019une instance \u00e0 une autre confirmant, selon eux, le caract\u00e8re al\u00e9atoire des d\u00e9cisions et, par le fait m\u00eame, l\u2019absence d\u2019outils juridiques pour traiter de litt\u00e9rature.\u00a0Cette remarque rejoint, ironiquement, l\u2019opinion du juge Loucaides qui, rappelons-le, soutient lui aussi dans son avis concordant que la Cour europ\u00e9enne \u00ab\u00a0a occasionnellement fait preuve d\u2019une sensibilit\u00e9 excessive et accord\u00e9 \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression une surprotection\u00a0\u00bb\u00a0(CEDH\u00a02007a,\u00a039), d\u00e9montrant \u00e0 son tour l\u2019inconstance de la Cour en mati\u00e8re de libert\u00e9 d\u2019expression.<\/p>\n

L\u2019argument de la confusion entre r\u00e9el et fiction<\/h2>\n

Une des preuves les plus flagrantes du manque d\u2019outils juridiques pour juger la fiction est cette constante confusion entre les notions de \u00ab\u00a0r\u00e9el\u00a0\u00bb et de \u00ab\u00a0fiction\u00a0\u00bb, une confusion que ne manquent pas de relever les litt\u00e9raires et les journalistes s\u2019\u00e9tant int\u00e9ress\u00e9\u00a0\u00b7e\u00b7s \u00e0 la question. \u00c0 ce titre, Jacques Henric, critique litt\u00e9raire et romancier, estime que les juges \u00ab\u00a0auraient tout int\u00e9r\u00eat, ne serait-ce que pour leur sant\u00e9 mentale, \u00e0 ne pas confondre le r\u00e9el, le symbolique et l\u2019imaginaire\u00a0\u00bb\u00a0(1999,\u00a027). Me<\/sup>\u00a0Tricoire abonde dans le m\u00eame sens\u00a0: \u00ab\u00a0Comment la Cour a-t-elle pu renverser ce postulat qui est l\u2019essence m\u00eame de la litt\u00e9rature, et affirmer que Lindon parle directement par ses personnages\u00a0ou son narrateur? [\u2026] Qui est condamn\u00e9, ici, Madame Bovary ou Flaubert?\u00a0\u00bb\u00a0(2011,\u00a0241)<\/p>\n

La distinction entre auteur et narrateur h\u00e9t\u00e9rodi\u00e9g\u00e9tique, que Me<\/sup>\u00a0Tricoire consid\u00e8re comme \u00ab\u00a0l\u2019essence m\u00eame de la litt\u00e9rature\u00a0\u00bb (241), est en r\u00e9alit\u00e9 assez r\u00e9cente dans la critique litt\u00e9raire. En 1991, Dorrit Cohn rapporte que malgr\u00e9 la tendance des th\u00e9oricien\u00b7ne\u00b7s \u00e0 insister \u00ab\u00a0en principe\u00a0<\/em>sur le fait que les narrateurs fictionnels ne doivent jamais \u00eatre identifi\u00e9s avec leurs auteurs\u00a0\u00bb\u00a0(192-193, l\u2019autrice souligne), r\u00e8gne encore implicitement le pr\u00e9suppos\u00e9 \u00ab\u00a0qu\u2019un roman est tout simplement racont\u00e9 par son auteur\u00a0\u00bb\u00a0(193). Si cette distinction n\u2019a pas toujours \u00e9t\u00e9 de mise, il semble cependant qu\u2019elle aille de soi dans le milieu litt\u00e9raire aujourd\u2019hui. Me<\/sup>\u00a0Tricoire n\u2019est pas la seule \u00e0 s\u2019\u00e9tonner de ce que la question de la diff\u00e9renciation du narrateur\u00b7rice et de l\u2019auteur\u00b7rice ne soit pas encore r\u00e9gl\u00e9e; Leclair et Kantcheff arrivent \u00e0 la m\u00eame conclusion\u00a0: \u00ab\u00a0en multipliant les arguties sur l\u2019implication de l\u2019auteur dans des propos tenus ou non par des personnages, les juges semblent ignorer que [\u2026] Mathieu Lindon n\u2019\u00e9chappe pas \u00e0 la loi \u00e9dict\u00e9e par Flaubert lorsqu\u2019il lan\u00e7a\u00a0: \u201cMadame Bovary, c\u2019est moi\u201d\u00a0\u00bb\u00a0(2008,\u00a017-18). Selon eux, le Le Pen du roman est tout autant Lindon que Madame Bovary \u00e9tait Flaubert\u00a0: il n\u2019est qu\u2019un personnage cr\u00e9\u00e9 par l\u2019auteur, sans que l\u2019\u00e9crivain endosse pour autant les paroles ou les id\u00e9es de celui-ci. Que ce personnage ait un r\u00e9f\u00e9rent r\u00e9el ou non, il demeure un \u00eatre de fiction.\u00a0<\/p>\n

Selon les auteur\u00b7rice\u00b7s, journalistes et juristes \u00e9num\u00e9r\u00e9\u00b7e\u00b7s ci-haut,\u00a0il faut encore ajouter aux manques pr\u00e9c\u00e9demment mentionn\u00e9s celui de la diff\u00e9renciation entre personne et personnage.\u00a0Fran\u00e7oise Lavocat rappelle que \u00ab\u00a0s\u2019il y a bien un consensus, qui s\u2019\u00e9tait consolid\u00e9 tout au long du\u00a0xxe<\/sup>\u00a0si\u00e8cle, [\u2026] c\u2019\u00e9tait que le personnage n\u2019\u00e9tait qu\u2019un \u00eatre de papier\u00a0\u00bb\u00a0(2016,\u00a0345). Or ce consensus semble avoir \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s vite \u00e9vacu\u00e9 dans le proc\u00e8s du\u00a0Proc\u00e8s<\/em>, ce qui tend \u00e0 montrer que l\u2019utilisation du nom propre de Jean-Marie Le Pen dans le roman viendrait suffisamment flouter la fronti\u00e8re entre personne et personnage pour que ce consensus soit rejet\u00e9. Selon les auteur\u00b7rice\u00b7s des articles analys\u00e9s, cependant, ce flou est d\u00e9samorc\u00e9 par la nature de l\u2019\u0153uvre\u00a0:<\/p>\n

\n

C\u2019est bien parce que nous sommes dans un roman que le personnage est trait\u00e9 en tant que personnage, c\u2019est-\u00e0-dire que l\u2019auteur peut s\u2019appuyer non pas sur la personne r\u00e9elle, mais sur ce que cette personne repr\u00e9sente dans l\u2019imaginaire collectif; ce personnage tient du symbole parce que nous sommes dans l\u2019espace de la cr\u00e9ation, et non pas dans celui de l\u2019analyse et du commentaire. (Leclair et Kantcheff 2008,\u00a018)<\/p>\n<\/blockquote>\n

Le choix du genre romanesque convoque, selon Leclair et Kantcheff, un ensemble de param\u00e8tres propres \u00e0 la fiction parmi lesquels figure celui de la r\u00e9f\u00e9rentialit\u00e9, soit le fait d\u2019invoquer un r\u00e9f\u00e9rent r\u00e9el pour convoquer un ensemble de caract\u00e9ristiques pr\u00e9cises contenues dans l\u2019imaginaire collectif sans avoir \u00e0 les \u00e9num\u00e9rer13<\/a><\/sup>Voir \u00e0 ce sujet\u00a0Miruna\u00a0Craciunescu\u00a02017.<\/span>. Cette fonction, couramment utilis\u00e9e dans les \u0153uvres de fiction, n\u2019a pas pour dessein de d\u00e9naturer le r\u00e9f\u00e9rent, mais plut\u00f4t d\u2019alimenter la r\u00e9flexion en collant le monde repr\u00e9sent\u00e9 sur le monde repr\u00e9sentable. \u00c0 ce sujet, Tricoire affirme que les \u00e9l\u00e9ments r\u00e9f\u00e9rents d\u2019une fiction sont des r\u00e9f\u00e9rences feintes lorsqu\u2019ils se\u00a0donnent l\u2019apparence de r\u00e9alit\u00e9\u00a0: \u00ab\u00a0les \u00e9l\u00e9ments r\u00e9f\u00e9rents peuvent tout aussi bien \u00eatre parfaitement r\u00e9els et sont alors absorb\u00e9s par la\u00a0fiction\u00a0\u00bb\u00a0(2015,\u00a0130).<\/p>\n

Cet argumentaire, b\u00e2ti selon une logique s\u00e9gr\u00e9gationniste14<\/a><\/sup>Le terme \u00ab\u00a0s\u00e9gr\u00e9gationniste\u00a0\u00bb, emprunt\u00e9 \u00e0 Thomas Pavel, d\u00e9signe les th\u00e9ories qui consid\u00e8rent \u00ab\u00a0le contenu des textes de fiction comme pure \u0153uvre d\u2019imagination\u00a0\u00bb, sous-tendant l\u2019id\u00e9e qu\u2019ils sont intouchables, \u00e0 l\u2019oppos\u00e9 des th\u00e9ories \u00ab\u00a0int\u00e9grationnistes\u00a0\u00bb qui \u00ab\u00a0soutiennent que nulle v\u00e9ritable diff\u00e9rence ontologique ne s\u00e9pare la fiction des descriptions non fictives de l\u2019univers\u00a0\u00bb. Voir Pavel\u00a01988,\u00a019.<\/span>\u00a0\u2014\u00a0pour laquelle l\u2019avocate est par ailleurs reconnue et critiqu\u00e9e\u00a0\u2014\u00a0serait caduc selon Fran\u00e7oise Lavocat. Cette derni\u00e8re soutient que de croire que \u00ab\u00a0la fiction est un monde \u00e0 part, autonome et non r\u00e9f\u00e9rentiel\u00a0\u00bb\u00a0(2016,\u00a0293) rend la t\u00e2che impossible aux juges qui \u00ab\u00a0se trouvent \u00e0 l\u2019interface du monde et du texte. Cet espace de conflit et de r\u00e9gulation des usages de la fiction qu\u2019ils occupent est incompatible avec une telle th\u00e9orie.\u00a0\u00bb\u00a0(293) Que l\u2019on adh\u00e8re au raisonnement de Tricoire ou \u00e0 la critique qu\u2019en fait Lavocat, le manque de balises juridiques est criant et la confusion entre r\u00e9el et fiction, inqui\u00e9tante.\u00a0\u00c0 ce sujet, Mathilde Barraband rel\u00e8ve que dans l\u2019affaire opposant le romancier \u00e0 succ\u00e8s Philippe Besson et le couple Villemin (qui estime avoir \u00e9t\u00e9 diffam\u00e9 par la mise en roman de l\u2019assassinat de leur enfant), pour les juges, \u00ab\u00a0les pens\u00e9es ou les propos [de l\u2019\u0153uvre] sont fictifs, mais que cela ne suffit pas \u00e0 faire des personnes qui les tiennent des personnages de fiction. [\u2026] Ils admettent qu\u2019un texte peut \u00eatre un collage d\u2019\u00e9l\u00e9ments r\u00e9els et fictionnels qu\u2019ils tentent alors de cat\u00e9goriser au cas par cas.\u00a0\u00bb\u00a0(2017,\u00a0125)\u00a0Il devient donc \u00e9vident non seulement que l\u2019attitude adopt\u00e9e par les magistrat\u00b7e\u00b7s diverge d\u2019un cas \u00e0 l\u2019autre, mais aussi que la notion de fiction m\u00eame est probl\u00e9matique.<\/p>\n

L\u2019argument de la violence faite \u00e0 l\u2019autonomie de la fiction<\/h2>\n

Finalement, la critique r\u00e9currente dans l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des prises de position en faveur de l\u2019auteur et de l\u2019\u00e9diteur est celle de la violence faite \u00e0 l\u2019autonomie de la fiction, dans le double sens du terme \u00ab\u00a0autonomie\u00a0\u00bb\u00a0: d\u2019abord comme monde possible autonome par rapport \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9, puis comme produit litt\u00e9raire autonome par rapport au pouvoir. C\u2019est ce dernier aspect qui semble profond\u00e9ment alarmer les d\u00e9fenseur\u00b7ses\u00b7s de Lindon et Otchakovsky-Laurens\u00a0: \u00ab\u00a0tous aux abris apr\u00e8s l\u2019inqui\u00e9tante victoire judiciaire dont peut s\u2019enorgueillir Jean-Marie Le Pen\u00a0\u00bb\u00a0(Devinat\u00a01999,\u00a017), s\u2019inqui\u00e8te le journaliste Fran\u00e7ois Devinat pour qui cette affaire cr\u00e9e une jurisprudence dangereuse. Les sympathisant\u00b7e\u00b7s aux inculp\u00e9s se sentent menac\u00e9s par le verdict rendu\u00a0: \u00ab\u00a0Cet arr\u00eat ent\u00e9rine un certain nombre de confusions dangereuses \u00e0 l\u2019heure o\u00f9 les \u00e9crivains sont de plus en plus souvent confront\u00e9s \u00e0 des tribunaux qui ne disposent pas des outils n\u00e9cessaires \u00e0 une r\u00e9flexion sur la cr\u00e9ation litt\u00e9raire.\u00a0\u00bb\u00a0(Leclair et Kantcheff 2008,\u00a015) Henric parle m\u00eame d\u2019une atteinte \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression\u00a0: \u00ab\u00a0cette nouvelle atteinte \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression est particuli\u00e8rement inqui\u00e9tante dans la mesure o\u00f9 elle trouve sa justification juridique et morale dans un pays d\u00e9mocratique\u00a0\u00bb\u00a0(1999,\u00a027). De son c\u00f4t\u00e9, Marie Darrieussecq, qui a t\u00e9moign\u00e9 en tant qu\u2019autrice durant le proc\u00e8s, revendique plut\u00f4t l\u2019autonomie de la fiction par rapport \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. Elle cible une exigence de la cour qui lui para\u00eet particuli\u00e8rement absurde\u00a0: celle de la demande de preuve. Elle s\u2019inqui\u00e8te\u00a0: \u00ab\u00a0je ne me sens pas bien, parce que la justice de mon pays [\u2026] exige de moi et de mes romans des preuves. Des preuves de quoi? Des preuves que je d\u00e9cris le monde? Que je parle du monde\u00a0[\u2026]?\u00a0\u00bb\u00a0(1999,\u00a06) Josyane Savigneau souligne \u00e9galement le probl\u00e8me de la demande de preuve\u00a0: \u00ab\u00a0La justice aurait voulu que le romancier fournisse des preuves, donc qu’il explique que son livre n’\u00e9tait en rien un roman. Il ne le peut pas.\u00a0\u00bb\u00a0(1999,\u00a017)<\/p>\n

D\u00e8s lors, la question se d\u00e9double\u00a0: qu\u2019en est-il de l\u2019autonomie de la fiction \u2013\u00a0d\u2019un c\u00f4t\u00e9 au regard de l\u2019\u00c9tat, de l\u2019autre en tant que forme d\u2019art autonome\u00a0\u2013 dans la France du\u00a0XXIe<\/sup>\u00a0si\u00e8cle? La fiction a-t-elle des devoirs \u00e0 remplir, des preuves \u00e0 donner? Peut-elle se suffire \u00e0 elle-m\u00eame? Face \u00e0 ce tracas auquel la cour est confront\u00e9e, celui de l\u2019objet g\u00eanant \u2014\u00a0tant dans son rapport \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 que dans son rapport au pouvoir\u00a0\u2014 qu\u2019est le roman, Savigneau \u00e9met l\u2019hypoth\u00e8se\u00a0qu\u2019\u00ab\u00a0il est sans doute plus simple de nier que la fiction puisse avoir une existence autonome que de s’interroger sur ce double embarras [celui du roman et celui de Jean-Marie Le Pen]\u00a0\u00bb\u00a0(1999\u00a0:\u00a017). De son c\u00f4t\u00e9, Henri Leclerc, avocat de Lindon, confie \u00e0 la journaliste Dominique Simonnot que \u00ab cette d\u00e9cision pose directement le probl\u00e8me du roman contemporain et de la fa\u00e7on dont un romancier peut parler du monde dans lequel il vit; en fait, c’est toute la question de la cr\u00e9ation, de la libre expression\u00a0\u00bb\u00a0(2000\u00a0:\u00a017). Constatant le malaise de la cour, Marie Darrrieussecq avance que le genre romanesque est non seulement ambigu, mais ironique\u00a0: \u00ab\u00a0le roman n’est ni bien ni mal, ce n’est ni un fait, ni une th\u00e8se, ni une opinion. C’est un objet, pos\u00e9 l\u00e0, encombrant, l’objet par excellence, impossible \u00e0 r\u00e9duire, \u00e0 r\u00e9sumer, \u00e0 contracter en formules, \u00e0 peser, \u00e0 juger\u00a0\u00bb (199\u00a0:\u00a06).<\/p>\n

Les malentendus des proc\u00e8s<\/h2>\n

\u00c0 la lumi\u00e8re de ces observations, un nombre important de similarit\u00e9s apparaissent entre les arguments des juges dissident\u00b7e\u00b7s et ceux des signataires de la p\u00e9tition (notamment la non-consid\u00e9ration de la nature de l\u2019\u0153uvre, l\u2019exigence des preuves minimales, l\u2019incoh\u00e9rence entre ce proc\u00e8s-ci et des jugements ant\u00e9rieurs, etc.), qui pr\u00e9sentent n\u00e9anmoins des diff\u00e9rences majeures (les juges de l\u2019opinion dissidente affirmant, par exemple, que Lindon et son \u00e9diteur satisfont \u00e0 l\u2019exigence de v\u00e9rifications minimales, alors que les auteur\u00b7rice\u00b7s des articles analys\u00e9s revendiquent le droit, pour les auteur\u00b7rice de fiction, de ne pas avoir \u00e0 prouver ce qu\u2019ils et elles \u00e9crivent). Deux points, qui ont parfois \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9s de mani\u00e8re sous-jacente ou \u00e0 travers de rares allusions, nous paraissent cependant avoir \u00e9t\u00e9 trop peu trait\u00e9s, tant dans l\u2019avis des juges dissident\u00b7e\u00b7s que dans les articles parus en soutien \u00e0 Lindon et \u00e0 Otchakovsky-Laurens. Il s\u2019agit de la question de l\u2019intention de l\u2019auteur\u00b7rice\u00a0et de l\u2019analyse de l\u2019\u0153uvre par extraits.<\/p>\n

L\u2019intention de l\u2019auteur\u00b7rice\u00a0est en effet consid\u00e9r\u00e9e tout au long des diff\u00e9rents jugements de l\u2019affaire Otchakovsky-Laurens et Lindon.\u00a0Or chercher cette intention dans un roman o\u00f9 l\u2019on amalgame les propos du narrateur avec ceux de l\u2019auteur est fortement tendancieux, comme le soul\u00e8vent les quatre signataires de l\u2019opinion dissidente lorsqu\u2019ils et elles reprochent \u00e0 la Cour europ\u00e9enne de s\u2019approprier la m\u00e9thode du tribunal correctionnel de Paris, qui\u00a0avait op\u00e9r\u00e9 une distinction artificielle entre les passages du roman appartenant bel et bien \u00e0 la fiction et ceux o\u00f9 l\u2019opinion de l\u2019auteur serait directement exprim\u00e9e, reconduisant sans les questionner ces cat\u00e9gories artificielles. Ils pr\u00e9cisent que la question de savoir si certaines phrases attribu\u00e9es \u00e0 des personnages sont diffamatoires ou non \u00ab\u00a0est plac\u00e9e sous la d\u00e9pendance de celle de savoir si l\u2019auteur peut ou non passer pour avoir pris suffisamment de distance dans le r\u00e9cit avec les mots ou phrases en cause\u00a0\u00bb\u00a0(CEDH\u00a02007a,\u00a046).<\/p>\n

Les juges dissident\u00b7e\u00b7s ne sont pas les seul\u00b7e\u00b7s \u00e0 relever les dangers de la recherche de l\u2019intention de l\u2019auteur\u00b7ricedans l\u2019\u0153uvre. Leclair et Kantcheff soulignent que\u00a0\u00ab\u00a0cette intention, qui nous importe en soi assez peu, pr\u00e9occupe en effet beaucoup les juges des diff\u00e9rentes juridictions qui ont eu \u00e0 traiter de l\u2019affaire, et particuli\u00e8rement ceux de la Cour europ\u00e9enne [\u2026] qui ne cessent d\u2019y faire allusion, en se fourvoyant\u00a0\u00bb\u00a0(2008,\u00a017).\u00a0Ils\u00a0mettent en relief la d\u00e9licatesse qu\u2019exige la consid\u00e9ration de l\u2019intention de l\u2019auteur\u00b7rice. Cette d\u00e9licatesse vaut pour la cour, mais \u00e9galement pour l\u2019auteur\u00b7rice\u00a0: il nous semble \u00e9galement tendancieux de tenir compte des explications auctoriales fournies par Lindon, qui a eu l\u2019occasion d\u2019exposer publiquement son intention, notamment par une prise de parole dans le\u00a0Nouvel Observateur<\/em>15<\/a><\/sup>L\u2019auteur explique sa d\u00e9marche publiquement dans son article qui commence en affichant clairement son intention\u00a0: \u00ab\u00a0J\u2019ai \u00e9crit ce roman parce que j\u2019\u00e9tais agac\u00e9 par la fa\u00e7on qu\u2019avaient de nombreux anti-lep\u00e9nistes de combattre leur ennemi.\u00a0\u00bb Voir Lindon\u00a01999.<\/span>. En effet, s\u2019il est ais\u00e9 de d\u00e9former et de manipuler les id\u00e9es en cherchant l\u2019intention de l\u2019auteur\u00b7rice\u00a0dans le texte de fiction, il nous semble tout aussi ais\u00e9, pour l\u2019auteur\u00b7rice, de d\u00e9former les propos du roman en expliquant l\u2019intention qui s\u2019y cache. En se pr\u00eatant au jeu d\u2019expliquer son intention, l\u2019auteur\u00b7trice\u00a0participe \u00e0 la r\u00e9duction de son texte en message, ce qui risque de simplifier l\u2019effet de la fiction.<\/p>\n

Le second point qui semble avoir \u00e9tonnamment \u00e9chapp\u00e9 au radar \u00e0 la fois des juges, des juges dissident\u00b7e\u00b7s, des auteur\u00b7rice\u00b7s, des journalistes et des juristes, mais qui nous semble toutefois important de consid\u00e9rer, est celui du jugement \u00e9mis \u00e0 la suite de la lecture d\u2019extraits de l\u2019\u0153uvre. Rappelons que pour juger une \u0153uvre de fiction, les magistrat\u00b7e\u00b7s doivent l\u2019interpr\u00e9ter. Lorsque la cour n\u2019est pas suffisamment outill\u00e9e pour juger un cas, elle fait appel \u00e0 des sp\u00e9cialistes\u00a0: cela dit, aux souvenirs d\u2019Otchakovsky-Laurens, \u00ab\u00a0[l]es juges, \u00e0 aucune des instances, n\u2019ont fait appel [\u2026] \u00e0 des experts litt\u00e9raires\u00a0\u00bb\u00a0(P.\u00a0Otchakovsky-Laurens, entrevue accord\u00e9e \u00e0 Anne-Marie Duquette, 6\u00a0d\u00e9cembre\u00a02016). Dans le cas pr\u00e9sent, il serait logique de convoquer les sp\u00e9cialistes de l\u2019interpr\u00e9tation en litt\u00e9rature, les herm\u00e9neutes, dont le principe de base est de consid\u00e9rer l\u2019\u0153uvre dans son ensemble en tant qu\u2019espace autonome r\u00e9gi selon son propre syst\u00e8me. Il faut conna\u00eetre l\u2019ensemble de l\u2019\u0153uvre pour comprendre ce syst\u00e8me et pour pouvoir l\u2019interpr\u00e9ter\u00a0:<\/p>\n

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Chaque d\u00e9tail observ\u00e9 doit \u00eatre confront\u00e9 au tout, et le tout doit \u00eatre r\u00e9interpr\u00e9t\u00e9 \u00e0 la lumi\u00e8re de chaque nouvelle acquisition partielle : t\u00e2che infinie (puisque le cercle herm\u00e9neutique ne se cl\u00f4t jamais), mais aussi infiniment f\u00e9conde. Loin donc de s\u2019effacer, le r\u00f4le de l\u2019interpr\u00e8te \u2014\u00a0faillible, arm\u00e9 d\u2019exp\u00e9rience, mais menac\u00e9 int\u00e9rieurement par ses faiblesses et ses incertitudes\u00a0\u2014 ne fait que se renforcer et se confirmer davantage. (Starobinski\u00a02001,\u00a0109)<\/p>\n<\/blockquote>\n

Il serait donc injuste de pr\u00e9tendre comprendre une assertion sans consid\u00e9rer le contexte dans lequel elle s\u2019inscrit, le monde (l\u2019\u0153uvre) auquel elle appartient, or c\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment ce qui s\u2019est produit dans le cas des proc\u00e8s du\u00a0Proc\u00e8s.<\/em>\u00a0La premi\u00e8re \u00e0 se pencher, m\u00eame bri\u00e8vement, sur la question n\u2019est pas une litt\u00e9raire. Il s\u2019agit d\u2019Agn\u00e8s Tricoire, avocate sp\u00e9cialiste en droit \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, dans son commentaire sur le jugement de la Cour europ\u00e9enne, qui reproche \u00e0 la Cour d\u2019avoir sorti chacune des citations incrimin\u00e9es de son contexte, en changeant du m\u00eame coup le sens. \u00ab\u00a0[S]i Le Pen est trait\u00e9 de \u201cchef d\u2019une bande de tueurs\u201d,\u00a0c\u2019est, pour le militant qui tient ce propos, ce qui doit \u00eatre d\u00e9montr\u00e9, en le for\u00e7ant \u00e0 s\u2019expliquer dans le proc\u00e8s fait \u00e0 son militant qui a commis un meurtre raciste\u00a0\u00bb\u00a0(2008,\u00a03), explique l\u2019avocate16<\/a><\/sup>Par la suite, Anna Arzoumanov s\u2019est pench\u00e9e sp\u00e9cifiquement sur l\u2019analyse du discours rapport\u00e9 (et donc sur l\u2019analyse des extraits du roman sortis de leur contexte) en cour (voir Arzoumanov dans Germoni et Claire Stolz\u00a0(dir.)\u00a02019\u00a0: 111-126). Cet article para\u00eet toutefois plus de dix ans apr\u00e8s la comparution de l\u2019affaire en CEDH; on peut s\u2019\u00e9tonner qu\u2019aucun\u00b7e\u00a0litt\u00e9raire, \u00e0 l\u2019\u00e9poque de la proc\u00e9dure, ne se soit pench\u00e9\u00b7e\u00a0sur le sujet.\u00a0<\/span>.\u00a0<\/p>\n

Dans son\u00a0Petit trait\u00e9 de la libert\u00e9 de cr\u00e9ation\u00a0<\/em>(2011),\u00a0<\/em>Me<\/sup>\u00a0Tricoire liste les huit principes qui, selon elle, devraient \u00eatre inh\u00e9rents \u00e0 la lecture judiciaire des \u0153uvres de fiction. Le troisi\u00e8me est que, \u00ab\u00a0pour juger une \u0153uvre, il faut la lire en entier\u00a0\u00bb\u00a0(2011,\u00a0210). Contre toute attente, tr\u00e8s peu de remarques ont \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9es au sujet de l\u2019analyse des extraits hors de l\u2019\u0153uvre. Alors que sortir des phrases de leur contexte afin d\u2019en changer le sens est reconnu par les analystes du discours comme \u00e9tant un sophisme, il semble que ce proc\u00e9d\u00e9 soit soudainement une forme argumentaire raisonn\u00e9e dans le cas de proc\u00e8s d\u2019\u0153uvres de fiction.<\/p>\n

\u00c0 la lumi\u00e8re de la confrontation des diff\u00e9rentes r\u00e9ceptions de l\u2019affaire, force est de constater que le roman\u00a0Le proc\u00e8s de Jean-Marie Le Pen\u00a0<\/em>et les proc\u00e8s dont il a \u00e9t\u00e9 l\u2019objet ont ind\u00e9niablement contribu\u00e9 \u00e0 un tournant important en ce qui concerne le statut de la libert\u00e9 de cr\u00e9ation. \u00c0 la suite des grands proc\u00e8s de romancier\u00b7\u00e8re\u00b7s au tournant du\u00a0XXIe<\/sup> si\u00e8cle ont \u00e9t\u00e9 formul\u00e9es plusieurs propositions pour pallier le manque d\u2019outils juridiques que nous avons \u00e9voqu\u00e9. Thomas Hochmann propose aux juges d\u2019emprunter le point de vue d\u2019un\u00b7e lecteur\u00b7rice moyen\u00b7ne, \u00ab construit par le juge, et non par l\u2019auteur tel le lecteur mod\u00e8le d\u2019Umberto Eco \u00bb (2011, 147-164). Un manifeste sur la libert\u00e9 de cr\u00e9ation a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9 en 2003 par l\u2019Observatoire de la libert\u00e9 de cr\u00e9ation afin de promouvoir une certaine immunit\u00e9 artistique; on y avance que l\u2019art \u00ab jouit d\u2019un statut exceptionnel, et ne saurait, sur le plan juridique, faire l\u2019objet du m\u00eame traitement que le discours qui argumente, qu\u2019il soit scientifique, politique ou journalistique \u00bb (Collectif 2003). Enfin, en 2016 a \u00e9t\u00e9 promulgu\u00e9e la\u00a0Loi sur l\u2019architecture, le patrimoine et la cr\u00e9ation<\/em>, qui envisage pour la premi\u00e8re fois la libert\u00e9 de cr\u00e9ation ind\u00e9pendamment de la libert\u00e9 d\u2019expression. Cette multiplication des nouveaux textes propos\u00e9s pour encadrer le traitement de l\u2019\u0153uvre d\u2019art litt\u00e9raire en justice t\u00e9moigne non seulement d\u2019une pr\u00e9occupation g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e \u2014\u00a0et visiblement non r\u00e9gl\u00e9e\u00a0\u2014 quant \u00e0 la question de libert\u00e9 de cr\u00e9ation, mais \u00e9galement de l\u2019inconstance des limites qui lui sont impos\u00e9es.<\/p>\n

Bibliographie\u00a0<\/h2>\n

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Pour citer cet article :<\/h5>\n

Duquette, Anne-Marie. 2020. \u00ab Quand le traitement juridique du roman fait pol\u00e9mique : les limites de la libert\u00e9 de cr\u00e9ation \u00bb, Postures<\/em>, Dossier \u00ab De l’Index au droit d’auteur : scandales et proc\u00e8s litt\u00e9raires \u00bb, n\u00b0 32, En ligne, https:\/\/revuepostures.uqam.ca\/?p=5678 (Consult\u00e9 le xx \/ xx \/ xxxx).<\/p>\n\n\n